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Arrêtés municipaux

2024

Arrêté municipal portant permission de voirie et d'entreprendre des travaux en raison de travaux Chemin de la Carrere à partir du 3 juillet 2024 et pour une durée de 1 jour consultable en cliquant ici.

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation en raison de travaux Chemin de la Carrere à partir du 3 juillet 2024 et pour une durée de 30 jours consultable en cliquant ici.

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à l'occasion de la course "La Caubios-Loosienne" du 29 juin 2024, disponible en cliquant ici.

Arrêté municipal portant ouverture d'un débit de boissons temporaire pour les fêtes de Caubios-Loos le 29 juin 2024 disponible en cliquant ici.

Arrêté municipal portant autorisation d'ouverture de débit de boissons temporaire pour les Jeux Intervillages du 25 mai 2024 disponible en cliquant ici.

Arrêté municipal portant autorisation de voirie et permission de travaux à partir du 15 mars 2024 pour une durée de 20 jours 150 Route d'Uzein. Consultable en cliquant ici.

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à partir du 15 mars 2024 pour une durée de 20 jours 150 Route d'Uzein. Consultable en cliquant ici.

Arrêté municipal portant autorisation de voirie et permission de travaux à partir du 04 mars 2024 pour une durée de 15 jours sur le Chemin de la Teulère. Consultable en cliquant ici.

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à partir du 04 mars pour une durée de 15 jours sur le Chemin de la Teulère. Consultable en cliquant ici.

Arrêté municipal portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le 17 février 2024 dans le cadre du Carnaval. Consultable en cliquant ici.

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation le 17 février 2024 dans le cadre du Carnaval. Consultable en cliquant ici.

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à partir du 12 février 2024 pour une durée de 90 jours sur la Route de Sainte-Quitterie. Consultable en cliquant ici.

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation à partir du 7 février 2024 pour une durée de 15 jours sur le Chemin Bourbouille. Consultable en cliquant ici.

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation du 05 janvier 2024 au 12 janvier 2024 - 215 Chemin de Maysounave. Consultable en cliquant ici.

Arrêté municipal portant réglementation de la circulation du 24 janvier 2024 au 26 janvier 2024 - Route de Sainte Quitterie. Consultable en cliquant ici.